XBirds / Informations légales
Conditions générales d'utilisation
Règles d’accès et d’utilisation du site institutionnel XBirds.
Objet
Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation du site institutionnel XBirds. Le site a une vocation d’information générale et de mise en relation.
Informations non contractuelles
Les contenus relatifs aux produits, technologies, cas d’usage et partenariats sont présentés à titre institutionnel. Ils ne constituent ni une offre commerciale ferme ni une spécification contractuelle.
Confidentialité
Le site ne doit pas être utilisé pour transmettre spontanément des informations classifiées, sensibles ou couvertes par un secret d’affaires.
Disponibilité du site
L’éditeur peut modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site pour maintenance, mise à jour ou sécurité.
Propriété intellectuelle
L’accès au site ne confère aucun droit sur les marques, créations, technologies ou contenus protégés.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.